L’immatriculation d’une voiture est une démarche administrative très importante pour obtenir le droit de circulation. Cependant, la procédure d’immatriculation d’une voiture d’occasion diffère de celle d’un véhicule neuf. Découvrez dans cet article comment immatriculer une voiture.
Nouveau processus d’immatriculation des véhicules
L’immatriculation d’une voiture neuve commence par la connexion à la page d’un mandataire pour remplir le formulaire de demande de certificat d’immatriculation. S’agissant d’un véhicule neuf, vous devez cocher la case indiquant la première immatriculation et également renseigner ses caractéristiques générales, à savoir le type de voiture, le nombre de chevaux fiscaux, la date de mise en circulation ainsi que le type de Énergie. utilisation. Afin d’obtenir rapidement le prix de l’immatriculation de votre véhicule, vous devez indiquer à l’agent en ligne la région dans laquelle vous envisagez d’immatriculer le véhicule.
La deuxième partie du formulaire à remplir consistera à fournir plus d’informations sur le(s) propriétaire(s) de la voiture. Il vous faudra donc renseigner vos nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse email, date et lieu de naissance, sexe, etc.
Après avoir passé l’étape du formulaire, vous devez payer le montant nécessaire au certificat d’immatriculation en ligne via une carte bancaire. Vous devez ensuite imprimer le formulaire préalablement rempli et le retourner après signature suivi des copies des autres pièces justificatives, à savoir :
- Pièce d’identité, carte nationale d’identité ou passeport en cours de validité ;
- Le permis de conduire correspondant au véhicule à immatriculer ;
- Un document accréditant votre adresse avec un âge de 6 mois, qui peut être une facture d’électricité, de gaz et autres ;
- La facture d’achat du véhicule émise par le vendeur ou tout autre document pouvant justifier la vente portant la signature du vendeur et le cachet de l’entreprise ;
- Le certificat de conformité ;
- La liquidation de la taxe qui doit être collectée auprès du trésor public de votre commune de résidence afin de prouver que la voiture est conforme aux règles de la législation fiscale.
Lorsque la demande est soumise, le représentant vous remettra un document d’enregistrement qui vous donne le droit de vous déplacer librement avec la voiture pendant que vous attendez. Après avoir reçu la carte grise, vous devrez vous munir des plaques d’immatriculation de votre véhicule lors de votre commande.
La procédure d’immatriculation d’une voiture d’occasion.
La procédure d’immatriculation d’une voiture d’occasion est essentiellement la même que pour une voiture neuve à un détail près. De ce fait, les deux types d’inscription se font sur le site d’un mandataire agréé et par courrier. Ainsi, une fois le formulaire d’immatriculation d’un véhicule d’occasion complété avec les informations techniques du véhicule, le logiciel vous indiquera le montant total de votre démarche. Vous devez également fournir d’autres informations personnelles puis celles des copropriétaires si nécessaire.
Ensuite, vous devrez imprimer votre formulaire rempli pour le signer et l’envoyer avec les autres documents supplémentaires à l’agent. Cependant, en plus des documents communs à l’immatriculation d’un véhicule neuf, il faudra également fournir :
- Le bordereau de cession du véhicule signé par le vendeur ;
- L’ancienne carte grise barrée de la mention vendu avec la date de la transaction puis la signature du vendeur ;
- Une copie du rapport de contrôle technique si la voiture a plus de 4 ans ;
- Copie du certificat d’assurance, etc.
L’immatriculation d’une voiture est un ensemble de plusieurs procédures importantes. Il faut donc bien les suivre pour réussir.
